Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la prise en charge et aux mesures de prévention des infections au VIH
Prise en charge et aux mesures de prévention des infections au VIH
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- Santé
- Lutte contre la toxicomanie
- Cancer et maladies radio-induites
- Centre hospitalier de la Polynésie française
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au rapport portant approbation du compte financier de l’exercice 2021 l’Institut du cancer de Polynésie française — Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai
Compte financier de l’exercice 2021 l’Institut du cancer de Polynésie française — Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au rapport portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2021 du budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU/CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de sages- femmes et de l’Unité de consultations et soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
comptes administratifs de l’exercice 2021 du budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU/CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de sages- femmes et de l’Unité de consultations et soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au rapport portant approbation du compte financier de l’exercice 2021 de l’Institut MALARDE et affectation de son résultat
Approbation du compte financier de l’exercice 2021 de l’Institut MALARDE et affectation de son résultat
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Président de la Polynésie relative à la prise en charge par la CPS des ressortissants du régime de la longue maladie
Prise en charge par la CPS des ressortissants du régime de la longue maladie
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au rapport sur le projet de loi du pays relatif à la modulation du temps de travail
Projet de loi du pays relatif à la modulation du temps de travail
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au projet de loi du pays portant modification de la délibération no 94-6 AT du 3 février 1994 définissant le cadre de la couverture sociale généralisée applicable aux résidents du territoire de la Polynésie française
Projet de loi du pays portant modification de la délibération no 94-6 AT du 3 février 1994 définissant le cadre de la couverture sociale généralisée applicable aux résidents du territoire de la Polynésie française
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au rapport sur le projet de loi du pays relative aux substances vénéneuses
Projet de loi du pays relative aux substances vénéneuses
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au projet de loi du pays portant suspension de la mise en œuvre de la majoration du reste à charge appliquée aux acte, prescriptions et prestation dispensés en dehors du parcours de soins coordonnés, et annulation des créances en cours non recouvrée
suspension de la mise en œuvre de la majoration du reste à charge appliquée aux acte, prescriptions et prestation dispensés en dehors du parcours de soins coordonnés, et annulation des créances en cours non recouvrée
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative aux statistiques portant sur le nombre d’enfants et d’adolescents polynésiens atteints de cancers sur la période 2010- 2020
Statistiques portant sur le nombre d’enfants et d’adolescents polynésiens atteints de cancers sur la période 2010- 2020
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la mise en oeuvre d’une enquête indépendante portant sur la prise en charge des patients atteints du COVID et de leurs familles endeuillées
Mise en oeuvre d’une enquête indépendante portant sur la prise en charge des patients atteints du COVID et de leurs familles endeuillées
Question orale de Mme TEVAHITUA relative à l’étude sur les conséquences génétiques des tirs nucléaires en Polynésie française
Etude sur les conséquences génétiques des tirs nucléaires en Polynésie française
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la mise en oeuvre de la politique de la famille en Polynésie française et des recommandations issues de la conférence de la famille de juillet 2016
Mise en oeuvre de la politique de la famille en Polynésie française et des recommandations issues de la conférence de la famille de juillet 2016
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à la proposition de loi du pays relative à la profession de psychologue en Polynésie
Profession de psychologue en Polynésie
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la prise en charge médicale de la circoncision rituelle ou peritome MAOHI en Polynésie
Prise en charge médicale de la circoncision rituelle ou peritome MAOHI en Polynésie
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la situation de précarité des aides-soignants Polynésiens nouvellement diplômés de l’Institut Mathilde FREBAULT
Précarité des aides-soignants Polynésiens nouvellement diplômés de l’Institut Mathilde FREBAULT
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la variole du singe en Polynésie
Variole du singe en Polynésie
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la situation du personnel et du centre médical d’Ua-Pou aux îles Marquises
Situation du personnel et du centre médical d’Ua-Pou aux îles Marquises
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative l’implantation d’une nouvelle chaîne de restauration rapide en Polynésie
Lutte contre l’obésité en Polynésie
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à la proposition de loi du pays portant modification de la loi du pays N° 2021-37 du 23 août 2021 modifiée, relative à la vaccination obligatoire dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la Covid 19.
Proposition de loi du pays portant modification de la loi du pays N° 2021-37 du 23 août 2021 modifiée, relative à la vaccination obligatoire dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la Covid 19.
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Ministre de la santé relative à la situation professionnelle de Mme Géraldine BONNO, sage-femme au centre médical d’Atuona, île de Hiva Oa, Marquises du Sud
Situation professionnelle de Mme Géraldine BONNO, sage-femme au centre médical d’Atuona, île de Hiva Oa, Marquises du Sud
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à la proposition de loi du pays définissant les conditions d’accès prioritaires pour les personnes reconnues handicapées
Proposition de loi du pays définissant les conditions d’accès prioritaires pour les personnes reconnues handicapées
Présentation du rapport de la mission d’information portant sur les conditions de prise en charge des patients bénéficiant d’une évacuation sanitaire inter-îles
Rapport de la mission d’information portant sur les conditions de prise en charge des patients bénéficiant d’une évacuation sanitaire inter-îles
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la gestion de la pandémie sanitaire liée à la COVID 19 dans notre Pays
Gestion de la pandémie sanitaire liée à la COVID 19 dans notre Pays
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au projet de loi du pays relatif à la vaccination dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la COVID
Projet de loi du pays relatif à la vaccination dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la COVID
Intervention de Mme TEVAHITUA relative aux projets de loi du pays relatifs à l’interruption volontaire de grossesse, à la contraception et à la contraception d’urgence
Projets de loi du pays relatifs à l’interruption volontaire de grossesse, à la contraception et à la contraception d’urgence
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative aux élevages porcins en Polynésie française
Elevages porcins en Polynésie française
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
Avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires
Avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative aux congés annuels des personnels des hôpitaux périphériques relevant de la Direction de la santé de la Polynésie française
Congés annuels des personnels des hôpitaux périphériques relevant de la Direction de la santé de la Polynésie française
Question orale de Mme TEVAHITUA relative à la COVID 19 et à la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021
COVID 19 et à la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au projet de délibération portant approbation de la convention triennale de coopération 2021-2023 entre la Polynésie et l’Autorité de sûreté nucléaire
Projet de délibération portant approbation de la convention triennale de coopération 2021-2023 entre la Polynésie et l’Autorité de sûreté nucléaire
Intervention de Mme TEVAHITUA relative à l’institution du comité de gestion du régime de solidarité territoriale
Projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 94-20 AT du 10 mars 1994 portant institution du comité de gestion du régime de solidarité territoriale
Intervention de Mme TEVAHITUA relative au projet de délibération portant statut particulier des personnels médico techniques de catégorie B de la fonction publique territoriale ;
Projet de délibération portant statut particulier des personnels médico techniques de catégorie B de la fonction publique territoriale
Rapport relatif à la modification du CSE et à la création des dispositifs de sauvegarde de l’emploi
Modification du CSE et création des dispositifs de sauvegarde de l’emploi
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Rapport relatif à une proposition de résolution soutenant la proposition de loi de Madame la sénatrice Annick BILLON visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Rapport relatif à une proposition de résolution soutenant la proposition de loi de Madame la sénatrice Annick BILLON visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à l’organisation du concours de recrutement des auxiliaires de soins de catégorie C de la fonction publique territoriale de la Polynésie française et missions de l’Institut de formation des professions de santé Mathilde FREBAULT (IFPS).
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à l’organisation du concours de recrutement des auxiliaires de soins de catégorie C de la fonction publique territoriale de la Polynésie française et missions de l’Institut de formation des professions de santé Mathilde FREBAULT (IFPS).
Lettre de Mme TEVAHITUA au Ministre de la Santé et de la prévention relative à la dénomination du centre hospitalier Jacques CHIRAC
Dénomination du centre hospitalier Jacques CHIRAC
Question orale de Mme TEVAHITUA relative aux études scientifiques sur les conséquences génétiques des essais nucléaires français en Polynésie
Etudes scientifiques sur les conséquences génétiques des essais nucléaire en Polynésie
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative à la vaccination de la population polynésienne contre la COVID 19
Vaccination de la population polynésienne contre la COVID-19
Débat d’orientation budgétaire préalable à l’examen du budget primitif de l’exercice 2021
Débat d’orientation budgétaire préalable à l’examen du budget primitif de l’exercice 2021
Débat d’orientation budgétaire préalable à l’examen du budget primitif de l’exercice 2021
Débat d’orientation budgétaire préalable à l’examen du budget primitif de l’exercice 2021
Question écrite relative à la prise en charge des personnes vulnérables en Polynésie
Prise en charge des personnes vulnérables en Polynésie
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’exercice de la profession de manipulateur d’électroradiologie médicale
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’exercice de la profession de manipulateur d’électroradiologie médicale
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à l’application des mesures barrières dans le contexte de crise sanitaire liée à la COVID-19
Application des mesures barrières dans le contexte de crise sanitaire liée à la COVID-19
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Ministre de la santé relative aux évacuations sanitaires aux îles Marquises
Evacuations sanitaires aux îles de Marquises
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’importation des médicaments, au médicament vétérinaire et à ses résidus dans les denrées d’origine animale
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’importation des médicaments, au médicament vétérinaire et à ses résidus dans les denrées d’origine animale
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Vice-président relative à l’exercice de la profession de vétérinaire en Polynésie française
Exercice de la profession de vétérinaire en Polynésie française
Question écrite adressée au Président de la Polynésie relative au recensement des animaux domestiques en Polynésie française
Recensement des animaux domestiques en Polynésie française
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Président de la Polynésie relative à la prise en charge des patients bénéficiant d’une évacuation sanitaire en France métropolitaine
Prise en charge des patients bénéficiant d’une évacuation sanitaire en France métropolitaine
Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés
Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés
Question écrite adressée à Monsieur le Président de la Polynésie relative à la lutte contre l’alcoolisme en Polynésie française
La lutte contre l’alcoolisme en Polynésie française
Rapport relatif au projet de loi du pays sur la prévention et la gestion des menaces sanitaires graves et des situations d’urgence
Rapport relatif au projet de loi du pays sur la prévention et la gestion des menaces sanitaires graves et des situations d’urgence
Rapport relatif à un projet de délibération portant inscription de l’infection par le virus SARS-CoV-2 en tant qu’infection transmissible et fixant des dispositions de prise en charge des personnes décédées infectées ou suspectées d’être infectées par le virus SARS-CoV-2
Rapport relatif à un projet de délibération portant inscription de l’infection par le virus SARS-CoV-2 en tant qu’infection transmissible et fixant des dispositions de prise en charge des personnes décédées infectées ou suspectées d’être infectées par le virus SARS-CoV-2
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant adaptation de l’état d’urgence sanitaire aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant adaptation de l’état d’urgence sanitaire aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie
Question écrite de Mme TEVAHITUA adressée au Président de la Polynésie relative à la mise en application des mesures barrières aux fins de protéger notre population contre la COVID-19
Mise en application des mesures barrières aux fins de protéger notre population contre la COVID-19
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à l’interdiction de la publicité directe et indirecte en faveur des boissons alcoolisées sur toute la Polynésie française
Interdiction de la publicité directe et indirecte en faveur des boissons alcoolisées sur toute la Polynésie française
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à la réforme des études de santé et bilan de la PACES
Réforme des études de santé et bilan de la PACES
Question écrite adressée par Mme TEVHAHITUA au Ministre de la santé relative à la prise en charge de la radiothérapie au centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF)
Prise en charge de la radiothérapie au centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF)
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative au bilan d’étape du plan cancer pour la Polynésie 2018-2022
Bilan d’étape du plan cancer pour la Polynésie 2018-2022
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à la ministre de l’Eudcation relative à la présence d’amiante dans les établissements scolaires de Polynésie française
Présence d’amiante dans les établissements scolaires de Polynésie française
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à la surveillance de la qualité du riz importé dans notre pays
Surveillance de la qualité du riz importé dans notre pays
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à la Ministre de l’Education relative à l’enseignement du fait nucléaire et des ses conséquences sanitaires et environnementales dans les établissements scolaires
Enseignement du fait nucléaire et des ses conséquences sanitaires et environnementales dans les établissements scolaires
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative au nombre annuel de ressortissants de la Caisse de Prévoyance Sociale atteints de 30 maladies radio-induites de 2017 à fin septembre 2019
Nombre annuel de ressortissants de la Caisse de Prévoyance Sociale atteints de 30 maladies radio-induites de 2017 à fin septembre 2019
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à la Ministre de l’Education relative à l’exposition des élèves du lycée de Taiarapu nui et de son personnel aux épandages de produits phytosanitaires émanant d’une exploitation agricole
Exposition des élèves du lycée de Taiarapu nui et de son personnel aux épandages de produits phytosanitaires émanant d’une exploitation agricole
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative à l’état d’avancement du Schéma d’organisation sanitaire en matière de prévention
Etat d’avancement du Schéma d’organisation sanitaire en matière de prévention
Lettre de Mme TEVAHITUA relative à la production et à la consommation de boissons alcoolisées en Polynésie française
Production et consommation de boissons alcoolisées en Polynésie française
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à la Ministre des solidarités relative aux décès des personnes sans domicile fixe en Polynésie
Décès des personnes sans domicile fixe en Polynésie
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au ministre de l’Economie verte relative aux conditions d’élevage des poules pondeuses en Polynésie
Conditions d’élevage des poules pondeuses en Polynésie
Question orale de Mme TEVAHITUA relative au rejet automatique des demandes d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Rejet automatique des demandes d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative à l’application de certaines recommandations de l’Autorité polynésienne de la concurrence au secteur du médicament
Application de certaines recommandations de l’Autorité polynésienne de la concurrence au secteur du médicament
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à Madame Nicole BOUTEAU Ministre du tourisme relative à la pollution atmosphérique liée à l’activité des navires de croisière
Pollution atmosphérique liée à l’activité des navires de croisière
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de l’Economie verte relative à l’infestation des ruchers des îles de Taha’a et Huahine par la loque américaine
Infestation des ruchers des îles de Taha’a et Huahine par la loque américaine
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de l’Economie verte relative à l’interdiction d’importation des nicotinoides et néonicotinoide sur le territoire de la Polynésie française
Interdiction d’importation des nicotinoïdes et néonicotinoïdes sur le territoire de la Polynésie
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à l’évaluation de la loi du Pays 2009-4 du 11 février 2009 relative à la lutte contre l’abus du tabac et le tabagisme
Evaluation de la loi du Pays 2009-4 du 11 février 2009 relative à la lutte contre l’abus du tabac et le tabagisme
Question orale posée par Mme TEVAHITUA relative au nombre annuel de ressortissants de la CPS atteints de 28 maladies radio-induites
Nombre annuel de ressortissants de la CPS atteints de 28 maladies radio-induites
Question orale de Madame Éliane TEVAHITUA relative au recrutement dans la Fonction Publique Territoriale (F.P.T.) par concours externe de 56 praticiens hospitaliers (P.H.) au Centre Hospitalier de la Polynésie française (C.H.P.f.) et la Direction de la santé (D.S.)
Recrutement dans la Fonction Publique Territoriale (F.P.T.) par concours externe de 56 praticiens hospitaliers (P.H.) au Centre Hospitalier de la Polynésie française (C.H.P.f.) et la Direction de la santé (D.S.)
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative au nombre annuel de ressortissants de la CPS atteints de 28 maladies radio-induites de juillet 1966 à fin 2016
Nombre annuel de ressortissants de la CPS atteints de 28 maladies radio-induites de juillet 1966 à fin 2016
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative au comité de suivi des pesticides et promotion des produits alimentaires biologiques
Comité de suivi des pesticides et promotion des produits alimentaires biologiques
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative à la non extension à la Polynésie des dispositions relatives à l’IVG
Non extension à la Polynésie des dispositions relatives à l’IVG
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative à la vétusté de la maternité de l’hôpital d’Uturoa
Vétusté de la maternité de l’hôpital d’Uturoa
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative aux conditions hasardeuses des « evasan » inter-îles dans l’archipel des Marquises
Conditions hasardeuses des evasan inter-îles dans l’archipel des Marquises
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à Madame la Ministre des solidarités relative à la défection de la DAS dans la prise en charge des obligations de soins
Défection de la DAS dans la prise en charge des obligations de soins
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à constitution des dossiers d’indemnisation des patients polynésiens porteurs de maladies radio-induites
Constitution des dossiers d’indemnisation des patients polynésiens porteurs de maladies radio-induites
Question orale de Mme Eliane TEVAHITUA relative aux conséquences sociales et sanitaires désastreuses des nouvelles conditions d’admission au RST fixées par la loi du pays n° 2015-3 du 25 février 2015
Conséquences sociales et sanitaires désastreuses des nouvelles conditions d’admission au RST fixées par la loi du pays n° 2015-3 du 25 février 2015 relative aux conditions d’admission au régime de solidarité (RST) et au contrôle de leur respect, modifiée par la loi du pays n° 2016-16 du 11 mai 2016
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative au taux de sucre dans les produits alimentaires et particulièrement les sodas
Taux de sucre dans les produits alimentaires et particulièrement les sodas
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à la qualité et sécurité des produits alimentaires et agro-alimentaires importés
Qualité et sécurité des produits alimentaires et agro-alimentaires importés
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Ministre de la santé relative aux perspectives d’évolution de l’Hôpital de Taiohae
Perspectives d’évolution de l’Hôpital de Taiohae
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2014 de l »Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2014 de l »Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Question orale relative au remboursement par l’État français des coûts de prise en charge par le régime d’assurance maladie de 21 pathologies considérées comme radio-induites
Remboursement par l’État français des coûts de prise en charge par le régime d’assurance maladie de 21 pathologies considérées comme radio-induites
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 4 à la convention d’application n° 30-09 du 16 janvier 2009, prolongeant le délai de réalisation de l’opération « Extension — réhabilitation du service de longs séjours de l’hôpital de TARAVAO » dans le cadre du volet « santé » du contrat de État/Polynésie française 2008-2014
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 4 à la convention d’application n° 30-09 du 16 janvier 2009, prolongeant le délai de réalisation de l’opération « Extension — réhabilitation du service de longs séjours de l’hôpital de TARAVAO » dans le cadre du volet « santé » du contrat de État/Polynésie française 2008-2014
Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA au Président de la Polynésie relative à l’importation et à l’utilisation de pesticides
Importation et utilisation de pesticides
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention relative à l’attribution par l’État d’une dotation annuelle de 12 millions d’euros sur le triennal budgétaire 2015,2016 et 2017 destinée au régime de solidarité territorial de la Polynésie française (RST)
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention relative à l’attribution par l’État d’une dotation annuelle de 12 millions d’euros sur le triennal budgétaire 2015,2016 et 2017 destinée au régime de solidarité territorial de la Polynésie française (RST)
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2012 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général), du Centre de transfusion sanguine (budget annexe), du Service d’aide médicale urgente (budget annexe), de l’Incinérateur de Nivee (budget annexe), de l’Hôtel des familles (budget annexe), de l’Ecole de sages-femmes (budget annexe) et du Département de psychiatrie (budget annexe), et affectation des résultats de chacun de ces budgets
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2012 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général), du Centre de transfusion sanguine (budget annexe), du Service d’aide médicale urgente (budget annexe), de l’Incinérateur de Nivee (budget annexe), de l’Hôtel des familles (budget annexe), de l’Ecole de sages-femmes (budget annexe) et du Département de psychiatrie (budget annexe), et affectation des résultats de chacun de ces budgets
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention particulière 2013 entre la Polynésie française et l’Autorité de Sûreté Nucléaire
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention particulière 2013 entre la Polynésie française et l’Autorité de Sûreté Nucléaire
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention cadre de coopération établie entre la Polynésie française et l’Agence de la biomédecine
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française de la convention cadre de coopération établie entre la Polynésie française et l’Agence de la biomédecine